1. Faire le point sur les pratiques de son agence — 1 h 15
- Examiner l’organisation existante : répartition des tâches, circulation de l’information et validation des dossiers.
- Distinguer les procédures rédigées, les vérifications réellement effectuées et les preuves disponibles.
- Repérer les insuffisances les plus courantes et définir les premières priorités.
Exercice : réaliser un autodiagnostic guidé à partir d’une grille de contrôle.
2. Contrôler un dossier et analyser les anomalies — 2 h
- Vérifier l’identification du client, de son représentant et du bénéficiaire effectif.
- Examiner la cohérence entre le profil du client, l’opération et son financement.
- Contrôler la réalisation et la traçabilité des vérifications adaptées au dossier, notamment concernant les personnes politiquement exposées et le gel des avoirs.
- Identifier les informations manquantes, les contradictions et les situations nécessitant un examen approfondi.
- Motiver les suites à donner : compléments, mesures de vigilance, transmission au déclarant et, selon la situation, abstention ou déclaration de soupçon.
Atelier : examiner deux dossiers fictifs, relever les insuffisances et argumenter les décisions retenues.
3. Construire ses fiches de procédure — 2 h 15
Travail accompagné à partir de trois trames :
- Entrée en relation et suivi du dossier : informations à recueillir, vérifications, actualisation et responsabilités.
- Traitement d’une anomalie : demandes complémentaires, analyse, circuit d’alerte et confidentialité.
- Contrôle interne et conservation : sélection des dossiers à vérifier, preuves à conserver, classement et suivi des corrections.
Pour chaque fiche : préciser qui intervient, à quel moment, comment et avec quelle trace écrite.
Atelier : compléter les trames et les tester sur les dossiers étudiés.
4. Organiser les corrections et préparer un contrôle — 1 h
- Hiérarchiser les écarts constatés et attribuer les actions correctives.
- Vérifier qu’une correction a effectivement été réalisée.
- Organiser des contrôles périodiques proportionnés à l’activité.
- Retrouver et présenter les éléments démontrant les diligences accomplies, dans le respect de la confidentialité.
Application : établir un tableau de suivi des corrections à partir des cas étudiés.
5. Évaluation et bilan — 45 min
QCM de sortie, correction commentée et identification des actions à mettre en œuvre dans son agence.